Protéger l’argent des contribuables

2016-11-28

Hampstead compte plusieurs résidants fortunés. Ce sont pour la plupart des personnes admirables, des citoyens gentils et généreux qui servent notre communauté, que ce soit en soutenant financièrement différentes causes humanitaires ou en donnant de leur temps pour appuyer ces causes. Je les salue et je suis fier d’être le maire d’une ville où habitent autant de résidants aussi remarquables.

Malheureusement, il y a aussi quelques individus qui pensent pouvoir obtenir tout ce qu’ils veulent et qui sont prêts à poursuivre leur ville chaque fois que le conseil élu n’est pas d’accord avec eux. Pendant les 11 dernières années où j’ai occupé le poste de maire, nous n’avons jamais cédé à ces recours juridiques et jusqu’à maintenant nous n’avons encore jamais perdu une cause. Soyons clairs, je ne parle pas des résidants qui contestent une contravention en cour. Nous perdons parfois ces causes, mais comme elles relèvent de la cour municipale de Montréal elles n’entraînent aucun coût pour Hampstead.

Permettez-moi de vous donner quelques exemples de litiges assez intéressants. Dans l’un d’eux, un résidant s’est présenté au conseil en faisant valoir que nous ne devrions pas mettre de neige sur les pelouses. J’ai alors expliqué que le coût associé au transport de la neige par camion dépasserait 3 millions de $ par année et que cela exigerait une hausse de taxes substantielle. Il a dit que cela n’avait aucune importance pour lui. J’ai répondu que pour beaucoup de contribuables une telle hausse de taxe serait un problème et que nous ne changerions pas notre façon de faire. Il s’est ensuite présenté devant les tribunaux et il a demandé une injonction d’urgence pour empêcher la Ville de souffler la neige sur sa pelouse. Le juge a commenté en ces termes : « La mesure est en place depuis 15 ans, où est l’urgence ? »  Le résidant essaie toujours d’obtenir une injonction permanente, mais la cause ne sera probablement pas entendue avant longtemps. Évidemment, nous nous attendons à ce que la décision du tribunal soit en notre faveur.

Dans un autre cas, de la poussière résultant de certains travaux exécutés par la ville s’était déposée sur les fenêtres fraîchement nettoyées par un résidant en plus de gâcher, semble-t-il, une réception qui se déroulait chez lui ce jour-là. Il poursuit la ville pour le coût du nettoyage des fenêtres, soit environ 500 $ en plus de 16 000 $ pour préjudices et dommages-intérêts punitifs. Imaginez le précédent qui serait créé si nous acceptions de payer chaque fois que de la poussière se dépose sur les vitres à cause des travaux de la ville. Nous défendons notre cause et nous nous attendons à ce que la cour soit d’accord avec nous.

Le dernier exemple concerne un employé de longue date qui a pris sa retraite tout en continuant de travailler pour la ville sur la base de contrats d’un an, jusqu’à ce que nous trouvions un remplaçant. Le contrat nous permettait de laisser partir cet employé avec un avis d’un mois. Toutefois, lorsque nous avons trouvé un remplaçant, nous lui avons offert de le payer jusqu’à la fin du contrat, soit pendant quatre mois, quatre fois plus que ce à quoi nous étions obligés, et ce, parce que nous avions apprécié son long bilan de service et que nous tenions vraiment à nous montrer juste avec lui. Tout allait bien se terminer, sauf que l’employé a refusé notre offre et qu’il a déposé une poursuite contre la ville. En fin de compte, il a reçu moins que notre offre généreuse initiale.

Ces cas et d’autres semblables ont coûté à la ville plus de 150 000 $, mais nous n’avons d’autre choix que de défendre notre cause puisque les conséquences seraient encore plus graves : céder à l’une de ces réclamations exorbitantes aurait pour effet d’encourager d’autres personnes à faire de même. J’écris ce message dans le but de faire savoir à quiconque songerait à poursuivre la ville sans raison valable que nous contesterons la poursuite avec vigueur.

Si vous avez des commentaires ou des questions à ce sujet ou sur quoi que ce soit d’autre concernant Hampstead, envoyez-moi un courriel à wsteinberg@hampstead.qc.ca ou téléphonez-moi à mon bureau à la maison au (514) 483 6954, et ce, jusqu’à minuit tous les jours.


Cordialement,


Dr. Bill Steinberg
Maire, Ville de Hampstead